TITRE I

Nom-Siège-Durée de l’Association-Objet

Article 1 – Le dix-huit Mai mil neuf cent quatre vingt quinze a été fondé à SAINTE-ANNE une Association Sportive et Culturelle dénommée « ATHLÉTIC CLUB de SAINTE-ANNE » (ACSA).
Les couleurs du club sont : ORANGE, NOIR et BLANC.
Son siège est situé à SAINTE-ANNE, sa date est illimitée.

Article 2 – L’association a pour but la pratique de l’athlétisme, la formation culturelle et artistique de ses membres.

Article 3 – Les moyens d’action de l’Association sont la tenue d’Assemblée périodiques, les séances d’entrainement, les conférences et cours sur les questions sportives, et en général tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique, morale et intellectuelle de ses membres.

L’association s’interdit toute discussion ou manifestation politique ou confessionnel.

 

TITRE II

Composition-Admission-Démission-Exclusion

Article 4 – L’Association se compose de membres actifs, de membres bienfaiteurs, de membres d’honneur. Pour être membres actifs, il faut avoir été agrée par le Comité de Direction et avoir payé la cotisation annuelle ainsi que le droit d’entrée.

Le taux de cotisation et le montant de droit d’entrée sont fixés par l’Assemblée Générale.

Le titre de membre d’honneur est décerné par le Comité de Direction. Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’Association.

Ce titre confère aux personnes qui ont tenu le droit de faire partie de l’Association sans être tenues de payer de cotisation annuelle.

Article 5 – La qualité de membre se perd :

    1.  Par définition
    2.  Par la radiation prononcée par le Comité de Direction pour motif grave (le membre intéressé est appelé devant le conseil de discipline pour présenter sa défense.

 

TITRE III

Administration-Fonctionnement

Article 6 – Les pouvoirs de Direction au sein de l’Association sont exercés par un Comité de Direction dont les membres sont élus par l’Assemblé Générale. La durée maximum de leur mandat est de six ans. Le Comité de Direction est composé de neuf (9) membres et renouvelables par tiers tous les deux ans. Les membres sont rééligibles.

Ce Comité se compose de :

    • Un président
    • Un Vice-président
    • Un Secrétaire
    • Un Secrétaire adjoint
    • Un trésorier
    • Un trésorier adjoint
    • Trois membres

Est éligible au Comité de Direction toute personne de nationalité française, âgée de 18 ans au moins au jour de l’élection, Membres de l’Association depuis plus de six mois, à jour de ses cotisations et jouissant de ses droits civils. L’Assemblée Générale appelée à élire le Comité de Direction est composée de membres remplissant les conditions fixées à l’alinéa suivant. Est électeur tout membre âgé de quinze ans au moins le jour de l’élection ayant adhéré à l’Association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations. Les élections ont lieu au scrutin secret, à la majorité absolue au premier tour et à la majorité relative au second tour, en cas d’égalité de voix, le plus âgé est élu. En cas de vacances, le Comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés. En outre, l’Assemblée Générale désigne un Commissaire aux Comptes, ce membre a pour mission de vérifier la comptabilité du trésorier au cours de l’année écoulée, de rédiger un rapport sur vérification lequel rapport sera soumis à l’Assemblée Générale en même temps que celui du trésorier. Les membres du Comité de Direction peuvent recevoir une rétribution en cette qualité ou en raison des fonctions qu’ils peuvent remplir au sein du bureau de ce comité.

Fiche de renseignements

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ACSA et les valeurs de l’athlétisme

La loyauté Le courage / la combativité / le dépassement de soi La rigueur / l'esprit d'équipe L'autonomie / le plaisir Le respect / la solidarité / la tolérance